L’exécuteur testamentaire et le patrimoine artistique
Auteur : Maître Samuel Auger - Notaire associé de l’office
Publié le :
28/02/2025
28
février
févr.
02
2025
Dans l’imaginaire collectif, l’exécuteur testamentaire est un acteur important du règlement des successions. Pourtant, son rôle reste somme toute marginal, sauf en matière artistique.
Historique
-
L’exécuteur testamentaire et le patrimoine artistique
Publié le : 28/02/2025 28 février févr. 02 2025Articles des notaires de l'OfficeDans l’imaginaire collectif, l’exécuteur testamentaire est un acteur importan...
-
[Jurisprudence] L’appréciation temporelle de l’obligation de délivrance du vendeur
Publié le : 26/07/2023 26 juillet juil. 07 2023Articles des notaires de l'OfficeLe respect de l’obligation de délivrance conforme du vendeur d’un terrain à b...
-
L’ingénierie notariale immobilière dans un contexte international
Publié le : 07/09/2022 07 septembre sept. 09 2022Articles des notaires de l'OfficeAccompagner le projet immobilier de ses clients est une des missions traditio...
-
Les nouvelles règles de dévolution successorale du droit de suite
Publié le : 21/03/2022 21 mars mars 03 2022Articles des notaires de l'OfficeL'essentiel > Créé par la loi du 20 main 1920, le droit de suite attribué aux...
-
Succession-Partage - Droits d'auteur et transmission successorale
Publié le : 21/03/2022 21 mars mars 03 2022Articles des notaires de l'OfficeCompte tenu des règles très particulières qui la régissent, il convient de ré...
-
En tant que « contrat modèle », le contrat de vente se voit appliquer le principe du consensualisme au stade de sa formation
Publié le : 17/01/2022 17 janvier janv. 01 2022Articles des notaires de l'OfficeCette application en matière immobilière ne peut que surprendre en ce qu’elle...